Permis de construire
N° PC 07144519E0001
Ville de Saint-Marcel · 71380
Bénéficiaire
SCCV VASQUES 2
Adresse du terrain
18A ROUTE D'OSLON SAINT-MARCEL 71380
Date d'autorisation
13/03/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
M 384
Superficie du terrain
500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
104 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt14/04/2019
Date d'autorisation13/03/2019
Ouverture du chantier14/04/2019
Achèvement des travaux05/10/2020

👤Demandeur

DénominationSCCV VASQUES 2
SIRET82992259000015
SIREN829922590
Code postal71380
LocalitéSAINT-MARCEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneSaint-Marcel (71445)
Code postal71380
Adresse18A ROUTE D'OSLON SAINT-MARCEL 71380
ParcellesM 384
Superficie terrain500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée104 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.