Permis de construire n° PC 07144517E0004 à Saint-Marcel

Permis de construire

N° PC 07144517E0004

Ville de Saint-Marcel · 71380

Bénéficiaire

SARL DU ROSOY

Adresse du terrain

RUE CLAUDE SARRE LOTISSEMENT ""PROMENADE DU GRAND ROUSSE SAINT-MARCEL 71380

Date d'autorisation

12/04/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

O 779 · O 799

Superficie du terrain

477 m²

Logements créés

Surface habitable créée

105 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation12/04/2017

Ouverture du chantier06/05/2017

Achèvement des travaux15/12/2017

👤Demandeur

DénominationSARL DU ROSOY

SIRET79335441600018

SIREN793354416

Code postal71380

LocalitéALLERIOT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneSaint-Marcel (71445)

Code postal71380

AdresseRUE CLAUDE SARRE LOTISSEMENT ""PROMENADE DU GRAND ROUSSE SAINT-MARCEL 71380

ParcellesO 779 · O 799

Superficie terrain477 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée105 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.