Permis de construire
N° PC 07144515E0038
Ville de Saint-Marcel · 71380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 RUE CLAUDE SARRE LOTISSEMENT ""PROMENADE DU GRAND ROUSSE SAINT-MARCEL 71380
Date d'autorisation
19/11/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
O 795
Superficie du terrain
509 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
88 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt25/12/2015
Date d'autorisation19/11/2015
Ouverture du chantier25/12/2015
Achèvement des travaux04/07/2016

👤Demandeur

Code postal71470
LocalitéROMENAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneSaint-Marcel (71445)
Code postal71380
Adresse2 RUE CLAUDE SARRE LOTISSEMENT ""PROMENADE DU GRAND ROUSSE SAINT-MARCEL 71380
ParcellesO 795
Superficie terrain509 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée88 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.