Permis de construire
N° PC 07144514E0056
Ville de Saint-Marcel · 71380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LE CLOS DE LA SAINT-MARCEL 71380
Date d'autorisation
02/02/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
R 829
Superficie du terrain
726 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
122 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation02/02/2015
Ouverture du chantier02/03/2015
Achèvement des travaux15/09/2015

👤Demandeur

Code postal71880
LocalitéCHATENOY-LE-ROYAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneSaint-Marcel (71445)
Code postal71380
AdresseLOTISSEMENT ""LE CLOS DE LA SAINT-MARCEL 71380
ParcellesR 829
Superficie terrain726 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée122 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.