Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Ain (01)
Ville : Saint-Marcel
Code postal : 01390
Code INSEE de la commune : 01371

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 00137119V0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 09/01/2020
Date d'ouverture de chantier : 04/11/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Organismes HLM
Dénomination : ALLIADE HABITAT
SIRET : 96050615200276
Code postal : 69364 LYON CEDEX 07
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : VERS LES BROVONNES SAINT MARCEL EN DOMBES 01390
Parcelle(s) concernée(s) : 0A37
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 16
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 1023m2