1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Loup-sur-Semouse
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07046715E0002
Permis de construire
N° PC 07046715E0002
Ville de Saint-Loup-sur-Semouse · 70800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
DERRIERE LE VIEUX CHATEAU SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE 70800
Date d'autorisation
09/04/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1078 · C 1064
Superficie du terrain
770 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
112 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Loup-sur-Semouse Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation09/04/2015

👤Demandeur

Code postal70800
LocalitéSAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneSaint-Loup-sur-Semouse (70467)
Code postal70800
AdresseDERRIERE LE VIEUX CHATEAU SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE 70800
ParcellesC 1078 · C 1064
Superficie terrain770 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée112 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.