Déclaration préalable de travaux n° DP 04227919M0016 à Saint-Just-Saint-Rambert

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04227919M0016

Ville de Saint-Just-Saint-Rambert · 42170

Bénéficiaire

SCI LES GRAINETIERS

Adresse du terrain

8 CHEMIN DE L'ETANG SAINT JUST SAINT RAMBERT 42170

Date d'autorisation

14/02/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 375

Superficie du terrain

835 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation14/02/2019

👤Demandeur

DénominationSCI LES GRAINETIERS

SIRET45284812000013

SIREN452848120

Code postal42170

LocalitéSAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneSaint-Just-Saint-Rambert (42279)

Code postal42170

Adresse8 CHEMIN DE L'ETANG SAINT JUST SAINT RAMBERT 42170

ParcellesAN 375

Superficie terrain835 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo74 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.