1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Just-Saint-Rambert
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04227923M0048
Permis de construire
N° PC 04227923M0048
Ville de Saint-Just-Saint-Rambert · 42170
Bénéficiaire
CSM PROMOTION
Adresse du terrain
CHEMIN DE PEYRIEUX SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT 42170
Date d'autorisation
12/09/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 105 · AN 106
Superficie du terrain
965 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
439 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Just-Saint-Rambert Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation12/09/2023

👤Demandeur

DénominationCSM PROMOTION
SIRET90172690100019
SIREN901726901
Code postal42580
LocalitéL ETRAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneSaint-Just-Saint-Rambert (42279)
Code postal42170
AdresseCHEMIN DE PEYRIEUX SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT 42170
ParcellesAN 105 · AN 106
Superficie terrain965 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont collectifs5
Logements 3 pièces3
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée439 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.