Permis de construire n° PC 04227916M0054 à Saint-Just-Saint-Rambert

Permis de construire

N° PC 04227916M0054

Ville de Saint-Just-Saint-Rambert · 42170

Bénéficiaire

ENTREPRISE BESSENAY S.A

Adresse du terrain

CHEMIN DU CALVAIRE SAINT JUST SAINT RAMBERT 42170

Date d'autorisation

19/09/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 361 · AP 504P · AP 85

Superficie du terrain

7621 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1573 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation19/09/2016

👤Demandeur

DénominationENTREPRISE BESSENAY S.A

SIRET33474886000064

SIREN334748860

Code postal42340

LocalitéVEAUCHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneSaint-Just-Saint-Rambert (42279)

Code postal42170

AdresseCHEMIN DU CALVAIRE SAINT JUST SAINT RAMBERT 42170

ParcellesAP 361 · AP 504P · AP 85

Superficie terrain7621 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)23

dont collectifs23

Surface habitable créée1573 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.