Permis d'aménager n° PA 04227914M0009 à Saint-Just-Saint-Rambert

Permis d'aménager

N° PA 04227914M0009

Ville de Saint-Just-Saint-Rambert · 42170

Bénéficiaire

T2P - TERRAIN PARCELLE PROJET

Adresse du terrain

75 LA TRANCHARDIERE EST SAINT JUST SAINT RAMBERT 42170

Date d'autorisation

05/03/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 163 · AV 164 · AV 165

Superficie du terrain

10582 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation05/03/2015

👤Demandeur

DénominationT2P - TERRAIN PARCELLE PROJET

SIRET78929828800018

SIREN789298288

Code postal42600

LocalitéMONTBRISON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneSaint-Just-Saint-Rambert (42279)

Code postal42170

Adresse75 LA TRANCHARDIERE EST SAINT JUST SAINT RAMBERT 42170

ParcellesAV 163 · AV 164 · AV 165

Superficie terrain10582 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.