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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04227922M0379
Ville de Saint-Just-Saint-Rambert · 42170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 LES COTEAUX DU PENABLE SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT 42170
Date d'autorisation
16/12/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 401
Superficie du terrain
797 m²
Surface locaux créée
11 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation16/12/2022

👤Demandeur

Code postal42170
LocalitéST JUST ST RAMBERT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneSaint-Just-Saint-Rambert (42279)
Code postal42170
Adresse9 LES COTEAUX DU PENABLE SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT 42170
ParcellesAV 401
Superficie terrain797 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée11 m²
Surface agricole créée11 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.