Permis de construire n° PC 02552212R0002 à Saint-Julien-lès-Russey

Permis de construire

N° PC 02552212R0002

Ville de Saint-Julien-lès-Russey · 25210

Bénéficiaire

GAEC DE LA SAINT PASSY

Adresse du terrain

CLOS SUR LE ROCHER SAINT-JULIEN-LES-RUSSEY 25210

Date d'autorisation

01/03/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 215

Superficie du terrain

64317 m²

Surface locaux créée

265 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date d'autorisation01/03/2013

Ouverture du chantier27/06/2013

👤Demandeur

DénominationGAEC DE LA SAINT PASSY

SIRET53500361000016

SIREN535003610

Code postal25210

LocalitéSAINT-JULIEN-LES-RUSSEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSaint-Julien-lès-Russey (25522)

Code postal25210

AdresseCLOS SUR LE ROCHER SAINT-JULIEN-LES-RUSSEY 25210

ParcellesA 215

Superficie terrain64317 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée265 m²

Surface agricole créée265 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.