Permis de construire
N° PC 02552019D0005
Ville de Saint-Juan · 25360
Bénéficiaire
GAEC DES ROSIERS BOUSSON
Adresse du terrain
SUR AVRANNE SAINT-JUAN 25360
Date d'autorisation
24/02/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 56 · ZE 55
Superficie du terrain
Surface locaux créée
378 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation24/02/2020
Ouverture du chantier15/04/2020
Achèvement des travaux01/12/2020

👤Demandeur

DénominationGAEC DES ROSIERS BOUSSON
SIRET38332080100012
SIREN383320801
Code postal25360
LocalitéSAINT-JUAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSaint-Juan (25520)
Code postal25360
AdresseSUR AVRANNE SAINT-JUAN 25360
ParcellesZE 56 · ZE 55
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2600 m²
Surface locaux créée378 m²
Surface agricole avant2600 m²
Surface agricole créée378 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.