Permis de construire
N° PC 02552013D0002
Ville de Saint-Juan · 25360
Bénéficiaire
GAEC DES ROSIERS BOUSSON
Adresse du terrain
SUR AVRANNE SAINT-JUAN 25360
Date d'autorisation
20/05/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 57 · ZE 56
Superficie du terrain
Surface locaux créée
310 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation20/05/2014

👤Demandeur

DénominationGAEC DES ROSIERS BOUSSON
SIRET38332080100012
SIREN383320801
Code postal25360
LocalitéSAINT-JUAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSaint-Juan (25520)
Code postal25360
AdresseSUR AVRANNE SAINT-JUAN 25360
ParcellesZE 57 · ZE 56
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3200 m²
Surface locaux créée310 m²
Surface agricole avant3200 m²
Surface agricole créée310 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.