Déclaration préalable de travaux
N° DP 01223119G0002
Ville de Saint-Jean-du-Bruel · 12230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CABANELLES SAINT-JEAN-DU-BRUEL 12230
Date d'autorisation
28/03/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
K 445 · K 446
Superficie du terrain
1890 m²
Surface locaux créée
10 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation28/03/2019
Ouverture du chantier28/05/2019
Achèvement des travaux10/09/2019

👤Demandeur

Code postal12230
LocalitéSAINT-JEAN-DU-BRUEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneSaint-Jean-du-Bruel (12231)
Code postal12230
AdresseLES CABANELLES SAINT-JEAN-DU-BRUEL 12230
ParcellesK 445 · K 446
Superficie terrain1890 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²
Surface agricole créée10 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.