Permis de construire
N° PC 06921315R0003
Ville de Saint-Jean-de-Touslas · 69700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES TERRES DU BOURG SAINT JEAN DE TOUSLAS 69700
Date d'autorisation
10/06/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 729
Superficie du terrain
326 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
110 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation10/06/2015

👤Demandeur

Code postal69530
LocalitéORLIENAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneSaint-Jean-de-Touslas (69213)
Code postal69700
AdresseLES TERRES DU BOURG SAINT JEAN DE TOUSLAS 69700
Parcelles0B 729
Superficie terrain326 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée110 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.