Déclaration préalable de travaux n° DP 08125515A0002 à Saint-Jean-de-Rives

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08125515A0002

Ville de Saint-Jean-de-Rives · 81500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CHAPITRE SAINT-JEAN-DE-RIVES 81500

Date d'autorisation

26/03/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 432 · A 431

Superficie du terrain

3805 m²

Surface locaux créée

17 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation26/03/2015

👤Demandeur

Code postal81500

LocalitéSAINT-JEAN-DE-RIVES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementTarn (81)

CommuneSaint-Jean-de-Rives (81255)

Code postal81500

AdresseLE CHAPITRE SAINT-JEAN-DE-RIVES 81500

ParcellesA 432 · A 431

Superficie terrain3805 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²

Surface agricole créée17 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.