1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Jean-de-Moirans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0384001720021
Permis de construire
N° PC 0384001720021
Ville de Saint-Jean-de-Moirans · 38430
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES MARQUES SAINT-JEAN-DE-MOIRANS 38430
Date d'autorisation
26/03/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 201
Superficie du terrain
3531 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
208 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Jean-de-Moirans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation26/03/2018

👤Demandeur

Code postal38140
LocalitéRIVES SUR FURE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Jean-de-Moirans (38400)
Code postal38430
AdresseLES MARQUES SAINT-JEAN-DE-MOIRANS 38430
ParcellesAL 201
Superficie terrain3531 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée208 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.