Permis de construire n° PC 0384001720019 à Saint-Jean-de-Moirans

Permis de construire

N° PC 0384001720019

Ville de Saint-Jean-de-Moirans · 38430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA MALADIERE LOTISSEMENT LE CLOS DES BURLATS SAINT-JEAN-DE-MOIRANS 38430

Date d'autorisation

10/02/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 165 · AD 166 · AD 167

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

104 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt27/03/2019

Date d'autorisation10/02/2018

Ouverture du chantier29/06/2018

Achèvement des travaux27/03/2019

👤Demandeur

Code postal38500

LocalitéLA BUISSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Jean-de-Moirans (38400)

Code postal38430

AdresseLA MALADIERE LOTISSEMENT LE CLOS DES BURLATS SAINT-JEAN-DE-MOIRANS 38430

ParcellesAD 165 · AD 166 · AD 167

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée104 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.