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Permis de construire
N° PC 0384001520021
Ville de Saint-Jean-de-Moirans · 38430
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMP DES MARQUES SAINT-JEAN-DE-MOIRANS 38430
Date d'autorisation
17/02/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 128P · AK 133
Superficie du terrain
1080 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
159 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/02/2016

👤Demandeur

Code postal38430
LocalitéSAINT JEAN DE MOIRANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Jean-de-Moirans (38400)
Code postal38430
AdresseIMP DES MARQUES SAINT-JEAN-DE-MOIRANS 38430
ParcellesAK 128P · AK 133
Superficie terrain1080 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée159 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.