1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Jean-de-Moirans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0384001420001
Permis de construire
N° PC 0384001420001
Ville de Saint-Jean-de-Moirans · 38430
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
394 CHEM DES NUGUES 38430 SAIN SAINT-JEAN-DE-MOIRANS 38430
Date d'autorisation
06/06/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AS 261
Superficie du terrain
1532 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
392 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Jean-de-Moirans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation06/06/2014

👤Demandeur

Code postal38430
LocalitéSAINT JEAN DE MOIRANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Jean-de-Moirans (38400)
Code postal38430
Adresse394 CHEM DES NUGUES 38430 SAIN SAINT-JEAN-DE-MOIRANS 38430
ParcellesAS 261
Superficie terrain1532 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces3
Surface habitable créée392 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.