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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0383981420005
Ville de Saint-Jean-d'Avelanne · 38480
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BOLATIERE SAINT-JEAN-D AVELANNE 38480
Date d'autorisation
24/05/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 374 · A 373
Superficie du terrain
3600 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation24/05/2014

👤Demandeur

Code postal38430
LocalitéMOIRANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Jean-d'Avelanne (38398)
Code postal38480
AdresseBOLATIERE SAINT-JEAN-D AVELANNE 38480
ParcellesA 374 · A 373
Superficie terrain3600 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo40 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.