Permis de construire
N° PC 0041802400002
Ville de Saint-Jacques · 04330
Bénéficiaire
APACL
Adresse du terrain
LE GROS PLAN SAINT JACQUES 04330
Date d'autorisation
10/07/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 609 · B 611 · B 613
Superficie du terrain
1583 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
89 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation10/07/2024
Ouverture du chantier11/09/2024
Achèvement des travaux08/01/2026

👤Demandeur

DénominationAPACL
SIRET92857054800018
SIREN928570548
Code postal04660
LocalitéCHAMPTERCIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes de haute provence (04)
CommuneSaint-Jacques (04180)
Code postal04330
AdresseLE GROS PLAN SAINT JACQUES 04330
ParcellesB 609 · B 611 · B 613
Superficie terrain1583 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée89 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.