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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04223621C8008
Ville de Saint-Hilaire-sous-Charlieu · 42190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA JOIE SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU 42190
Date d'autorisation
17/01/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 800
Superficie du terrain
1267 m²
Surface locaux créée
11 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation17/01/2022

👤Demandeur

Code postal42190
LocalitéST HILAIRE SOUS CHARLIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneSaint-Hilaire-sous-Charlieu (42236)
Code postal42190
AdresseLA JOIE SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU 42190
ParcellesB 800
Superficie terrain1267 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée11 m²
Surface agricole créée11 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.