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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0383922010028
Ville de Saint-Hilaire-de-Brens · 38460
Bénéficiaire
HIVORY
Adresse du terrain
TERRE DE BRAS SAINT HILAIRE DE BRENS 38460
Date d'autorisation
20/11/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 38
Superficie du terrain
3346 m²
Surface locaux créée
6 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation20/11/2020

👤Demandeur

DénominationHIVORY
SIRET83886732300027
SIREN838867323
Code postal92400
LocalitéCOURBEVOIE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Hilaire-de-Brens (38392)
Code postal38460
AdresseTERRE DE BRAS SAINT HILAIRE DE BRENS 38460
Parcelles0B 38
Superficie terrain3346 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée6 m²
Surface publique créée6 m²
Type de service public5
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.