Permis de construire n° PC 03025513N0006 à Saint-Geniès-de-Malgoirès

Permis de construire

N° PC 03025513N0006

Ville de Saint-Geniès-de-Malgoirès · 30190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LE CLOS DES FONTAINES LOT SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES 30190

Date d'autorisation

12/11/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1282 · C 1284

Superficie du terrain

361 m²

Logements créés

Surface habitable créée

92 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation12/11/2013

Ouverture du chantier31/12/2013

👤Demandeur

Code postal30900

LocalitéNAÃÂMES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneSaint-Geniès-de-Malgoirès (30255)

Code postal30190

AdresseLOT LE CLOS DES FONTAINES LOT SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES 30190

ParcellesC 1282 · C 1284

Superficie terrain361 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée92 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.