Permis d'aménager
N° PA 03148417B0003
Ville de Saint-Geniès-Bellevue · 31180
Bénéficiaire
LE CLOS D'ALICE
Adresse du terrain
CH BELLEVUE SAINT-GENIES-BELLEVUE 31180
Date d'autorisation
03/04/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AR 1
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation03/04/2018
Ouverture du chantier25/03/2019
Achèvement des travaux08/06/2020

👤Demandeur

DénominationLE CLOS D'ALICE
SIRET84057151700019
SIREN840571517
Code postal31200
LocalitéTOULOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneSaint-Geniès-Bellevue (31484)
Code postal31180
AdresseCH BELLEVUE SAINT-GENIES-BELLEVUE 31180
ParcellesAR 1
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.