1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Étienne-des-Oullières
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 0691972300060
Déclaration préalable de travaux
N° DP 0691972300060
Ville de Saint-Étienne-des-Oullières · 69460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
329 ROUTE DE LA GRANGE MASSON ST ETIENNE DES OULLIERES 69460
Date d'autorisation
06/10/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 50
Superficie du terrain
3306 m²
Surface locaux créée
24 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Saint-Étienne-des-Oullières Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation06/10/2023

👤Demandeur

Code postal69460
LocalitéST ETIENNE DES OULLIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneSaint-Étienne-des-Oullières (69197)
Code postal69460
Adresse329 ROUTE DE LA GRANGE MASSON ST ETIENNE DES OULLIERES 69460
ParcellesF 50
Superficie terrain3306 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée24 m²
Surface agricole créée24 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.