1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Étienne-des-Oullières
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 0691971500022
Déclaration préalable de travaux
N° DP 0691971500022
Ville de Saint-Étienne-des-Oullières · 69460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
571 RTE DE LA GRANGE MASSON SAINT-ETIENNE-DES-OUILLERES 69460
Date d'autorisation
09/07/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 329
Superficie du terrain
—
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Saint-Étienne-des-Oullières Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation09/07/2015

👤Demandeur

Code postal69460
LocalitéSAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneSaint-Étienne-des-Oullières (69197)
Code postal69460
Adresse571 RTE DE LA GRANGE MASSON SAINT-ETIENNE-DES-OUILLERES 69460
ParcellesF 329
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²
Surface agricole créée20 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.