1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Étienne-de-Mer-Morte
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04415716D1009
Permis de construire
N° PC 04415716D1009
Ville de Saint-Étienne-de-Mer-Morte · 44270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 IMPASSE DES ROSEAUX SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE 44270
Date d'autorisation
15/07/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 139
Superficie du terrain
698 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
95 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Étienne-de-Mer-Morte Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation15/07/2016
Ouverture du chantier25/11/2016
Achèvement des travaux06/10/2017

👤Demandeur

Code postal44270
LocalitéMACHECOUL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneSaint-Étienne-de-Mer-Morte (44157)
Code postal44270
Adresse1 IMPASSE DES ROSEAUX SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE 44270
ParcellesAC 139
Superficie terrain698 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée95 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.