Déclaration préalable de travaux n° DP 09206416C0133 à Saint-Cloud

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09206416C0133

Ville de Saint-Cloud · 92210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 B RUE DU DOCTEUR DESFOSSEZ SAINT CLOUD 92210

Date d'autorisation

22/11/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 509 · AH 507 · AH 516

Superficie du terrain

120 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation22/11/2016

👤Demandeur

Code postal92210

LocalitéSAINT-CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementHauts de Seine (92)

CommuneSaint-Cloud (92064)

Code postal92210

Adresse11 B RUE DU DOCTEUR DESFOSSEZ SAINT CLOUD 92210

ParcellesAH 509 · AH 507 · AH 516

Superficie terrain120 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo42 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.