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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0691881300004
Ville de Saint-Clément-sur-Valsonne · 69170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES GRANDS PONTS SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE 69170
Date d'autorisation
12/04/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 161
Superficie du terrain
109 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation12/04/2013

👤Demandeur

Code postal69210
LocalitéFLEURIEUX-SUR-L ARBRESLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneSaint-Clément-sur-Valsonne (69188)
Code postal69170
AdresseRUE DES GRANDS PONTS SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE 69170
ParcellesA 161
Superficie terrain109 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Surface habitable avant260 m²
Surface habitable issue de transfo245 m²
Surface habitable démolie15 m²
Surface habitable transformée245 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.