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Permis de construire
N° PC 0691881200013
Ville de Saint-Clément-sur-Valsonne · 69170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT14 LOT LE DOMAINE DES 4 VENTS SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE 69170
Date d'autorisation
19/02/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
I 97 · I 100 · 1 101
Superficie du terrain
730 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation19/02/2013

👤Demandeur

Code postal01990
LocalitéCHANEINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneSaint-Clément-sur-Valsonne (69188)
Code postal69170
AdresseLOT14 LOT LE DOMAINE DES 4 VENTS SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE 69170
ParcellesI 97 · I 100 · 1 101
Superficie terrain730 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.