Permis de construire n° PC 07140014M0002 à Saint-Clément-sur-Guye

Permis de construire

N° PC 07140014M0002

Ville de Saint-Clément-sur-Guye · 71460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES TIARLES SAINT-CLEMENT-SUR-GUYE 71460

Date d'autorisation

20/10/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 359

Superficie du terrain

9940 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation20/10/2014

Ouverture du chantier15/01/2015

👤Demandeur

Code postal71460

LocalitéVAUX-EN-PRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneSaint-Clément-sur-Guye (71400)

Code postal71460

AdresseLES TIARLES SAINT-CLEMENT-SUR-GUYE 71460

ParcellesC 359

Superficie terrain9940 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.