Déclaration préalable de travaux n° DP 0383782410075 à Saint-Clair-du-Rhône

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0383782410075

Ville de Saint-Clair-du-Rhône · 38370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

406 ROUTE DE MORDANT LOT G - LES HAUTS DE SAINT CLAIR SAINT CLAIR DU RHONE 38370

Date d'autorisation

14/06/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 1332 · AC 1349

Superficie du terrain

662 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation14/06/2024

👤Demandeur

Code postal38370

LocalitéSAINT-CLAIR-DU-RHONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Clair-du-Rhône (38378)

Code postal38370

Adresse406 ROUTE DE MORDANT LOT G - LES HAUTS DE SAINT CLAIR SAINT CLAIR DU RHONE 38370

ParcellesAC 1332 · AC 1349

Superficie terrain662 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.