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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0383772110057
Ville de Saint-Clair-de-la-Tour · 38110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
220 ZA DE BIEZE SAINT CLAIR DE LA TOUR 38110
Date d'autorisation
12/07/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1341
Superficie du terrain
862 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation12/07/2021

👤Demandeur

Code postal38110
LocalitéSAINT CLAIR DE LA TOUR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Clair-de-la-Tour (38377)
Code postal38110
Adresse220 ZA DE BIEZE SAINT CLAIR DE LA TOUR 38110
ParcellesA 1341
Superficie terrain862 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo40 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.