Permis de construire n° PC 0383771810008 à Saint-Clair-de-la-Tour

Permis de construire

N° PC 0383771810008

Ville de Saint-Clair-de-la-Tour · 38110

Bénéficiaire

SCCV PASSERON

Adresse du terrain

PASSERON PASSERON SAINT CLAIR DE LA TOUR 38110

Date d'autorisation

06/07/2018

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 308 · AE 310

Superficie du terrain

2229 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1269 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation06/07/2018

👤Demandeur

DénominationSCCV PASSERON

SIREN849241823

Code postal69300

LocalitéCALUIRE-ET-CUIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Clair-de-la-Tour (38377)

Code postal38110

AdressePASSERON PASSERON SAINT CLAIR DE LA TOUR 38110

ParcellesAE 308 · AE 310

Superficie terrain2229 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)17

dont individuels5

dont collectifs12

Logements 2 pièces4

Logements 3 pièces6

Logements 4 pièces2

Logements 5 pièces5

Surface habitable créée1269 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.