Déclaration préalable de travaux n° DP 04220723S0073 à Saint-Chamond

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04220723S0073

Ville de Saint-Chamond · 42400

Bénéficiaire

SCI TOTI

Adresse du terrain

6 PLACE ILE DE FRANCE SAINT-CHAMOND 42400

Date d'autorisation

14/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 665

Superficie du terrain

3483 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation14/03/2023

👤Demandeur

DénominationSCI TOTI

SIRET79458692500016

SIREN794586925

Code postal42400

LocalitéSAINT-CHAMOND

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneSaint-Chamond (42207)

Code postal42400

Adresse6 PLACE ILE DE FRANCE SAINT-CHAMOND 42400

ParcellesAD 665

Superficie terrain3483 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.