Déclaration préalable de travaux
N° DP 04625324B0004
Ville de Saint-Chamarand · 46310
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MAS DE POLZE SAINT CHAMARAND 46310
Date d'autorisation
08/09/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 555
Superficie du terrain
1500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation08/09/2024

👤Demandeur

Code postal46300
LocalitéGOURDON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneSaint-Chamarand (46253)
Code postal46310
AdresseMAS DE POLZE SAINT CHAMARAND 46310
ParcellesB 555
Superficie terrain1500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo113 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.