Déclaration préalable de travaux
N° DP 0051332500032
Ville de Saint-Chaffrey · 05330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
41A RUE DES 3 FONTAINES SAINT-CHAFFREY 05330
Date d'autorisation
15/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 169
Superficie du terrain
163 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
177 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt15/09/2025
Date d'autorisation15/09/2025

👤Demandeur

Code postal84560
LocalitéMENERBES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementHautes alpes (05)
CommuneSaint-Chaffrey (05133)
Code postal05330
Adresse41A RUE DES 3 FONTAINES SAINT-CHAFFREY 05330
ParcellesAA 169
Superficie terrain163 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant258 m²
Surface habitable créée177 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.