Permis de construire n° PC 09553923O0002 à Saint-Brice-sous-Forêt

Permis de construire

N° PC 09553923O0002

Ville de Saint-Brice-sous-Forêt · 95350

Bénéficiaire

DES TILLEULS

Adresse du terrain

0006 AVENUE DES TILLEULS SAINT BRICE SOUS FORET 95350

Date d'autorisation

06/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 669 · AH 813 · AH 810

Superficie du terrain

3211 m²

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

← Toutes les autorisations à Saint-Brice-sous-Forêt Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation06/04/2023

👤Demandeur

DénominationDES TILLEULS

SIRET82748367800013

SIREN827483678

Code postal95350

LocalitéPISCOP

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementVal d'Oise (95)

CommuneSaint-Brice-sous-Forêt (95539)

Code postal95350

Adresse0006 AVENUE DES TILLEULS SAINT BRICE SOUS FORET 95350

ParcellesAH 669 · AH 813 · AH 810

Superficie terrain3211 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée140 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.