Permis de construire n° PC 09553916O0002 à Saint-Brice-sous-Forêt

Permis de construire

N° PC 09553916O0002

Ville de Saint-Brice-sous-Forêt · 95350

Bénéficiaire

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3

Adresse du terrain

14 CHEMIN DE NEZANT SAINT-BRICE-SOUS-FORET 95350

Date d'autorisation

26/08/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 382

Superficie du terrain

9594 m²

Logements créés

100

Surface habitable créée

6915 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation26/08/2016

👤Demandeur

DénominationSNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3

SIRET44426638100029

SIREN444266381

Code postal92207

LocalitéNEUILLY SUR SEINE CEDEX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementVal d'Oise (95)

CommuneSaint-Brice-sous-Forêt (95539)

Code postal95350

Adresse14 CHEMIN DE NEZANT SAINT-BRICE-SOUS-FORET 95350

ParcellesC 382

Superficie terrain9594 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)100

dont individuels15

dont collectifs85

Logements 1 pièce4

Logements 2 pièces32

Logements 3 pièces30

Logements 4 pièces33

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée6915 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.