Permis de construire n° PC 09553915O0011 à Saint-Brice-sous-Forêt

Permis de construire

N° PC 09553915O0011

Ville de Saint-Brice-sous-Forêt · 95350

Bénéficiaire

AMETIS

Adresse du terrain

92-92 BIS RUE DE PARIS SAINT-BRICE-SOUS-FORET 95350

Date d'autorisation

02/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 60 · AB 62 · AB 63

Superficie du terrain

1609 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1984 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation02/10/2015

👤Demandeur

DénominationAMETIS

SIRET44213132200046

SIREN442131322

Code postal75017

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementVal d'Oise (95)

CommuneSaint-Brice-sous-Forêt (95539)

Code postal95350

Adresse92-92 BIS RUE DE PARIS SAINT-BRICE-SOUS-FORET 95350

ParcellesAB 60 · AB 62 · AB 63

Superficie terrain1609 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)32

dont collectifs32

Logements démolis3

Logements 1 pièce4

Logements 2 pièces12

Logements 3 pièces9

Logements 4 pièces7

Surface habitable avant581 m²

Surface habitable créée1984 m²

Surface habitable démolie581 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.