Déclaration préalable de travaux n° DP 0691821500005 à Saint-Bonnet-des-Bruyères

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0691821500005

Ville de Saint-Bonnet-des-Bruyères · 69790

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

GRANDE ROCHE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES 69790

Date d'autorisation

09/01/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 95

Superficie du terrain

6480 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation09/01/2016

Ouverture du chantier09/03/2016

Achèvement des travaux22/07/2016

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400037

SIREN443966114

Code postal92210

LocalitéSAINT-CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneSaint-Bonnet-des-Bruyères (69182)

Code postal69790

AdresseGRANDE ROCHE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES 69790

ParcellesA 95

Superficie terrain6480 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.