Permis de construire n° PC 0383671510005 à Saint-Bernard

Permis de construire

N° PC 0383671510005

Ville de Saint-Bernard · 38660

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN ALFRED PELLOUX LA B_TIE SAINT BERNARD DU TOUVET 38660

Date d'autorisation

20/11/2016

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 111

Superficie du terrain

4220 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation20/11/2016

👤Demandeur

Code postal69600

LocalitéOULLINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Bernard (38367)

Code postal38660

AdresseCHEMIN ALFRED PELLOUX LA B_TIE SAINT BERNARD DU TOUVET 38660

ParcellesB 111

Superficie terrain4220 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.