Permis d'aménager n° PA 00133925V0003 à Saint-Bernard

Permis d'aménager

N° PA 00133925V0003

Ville de Saint-Bernard · 01600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DE LA BRUY RE - PR SAINT BERNARD 01600

Date d'autorisation

20/09/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 20 · AH 24 · AH 23

Superficie du terrain

9353 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation20/09/2025

👤Demandeur

Code postal01600

LocalitéSAINT BERNARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneSaint-Bernard (01339)

Code postal01600

AdresseCHEMIN DE LA BRUY RE - PR SAINT BERNARD 01600

ParcellesAH 20 · AH 24 · AH 23

Superficie terrain9353 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.