Permis de construire n° PC 00133914V0004 à Saint-Bernard

Permis de construire

N° PC 00133914V0004

Ville de Saint-Bernard · 01600

Bénéficiaire

HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

Adresse du terrain

AU GRAVIER VAILLANT SAINT-BERNARD 01600

Date d'autorisation

02/07/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 8

Superficie du terrain

1837 m²

Logements créés

Surface habitable créée

518 m²

← Toutes les autorisations à Saint-Bernard Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation02/07/2014

Ouverture du chantier01/12/2014

👤Demandeur

DénominationHABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

SIRET57377122700036

SIREN573771227

Code postal69400

LocalitéVILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneSaint-Bernard (01339)

Code postal01600

AdresseAU GRAVIER VAILLANT SAINT-BERNARD 01600

ParcellesAE 8

Superficie terrain1837 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 3 pièces5

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée518 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.