Déclaration préalable de travaux n° DP 03023322N0014 à Saint-Bauzély

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03023322N0014

Ville de Saint-Bauzély · 30730

Bénéficiaire

PLAN B

Adresse du terrain

IMPASSE DES IRIS SAINT BAUZELY 30730

Date d'autorisation

02/08/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 759

Superficie du terrain

96 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation02/08/2022

Ouverture du chantier02/09/2023

Achèvement des travaux12/12/2025

👤Demandeur

DénominationPLAN B

SIRET80994620500014

SIREN809946205

Code postal30000

LocalitéNIMES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneSaint-Bauzély (30233)

Code postal30730

AdresseIMPASSE DES IRIS SAINT BAUZELY 30730

ParcellesA 759

Superficie terrain96 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant26 m²

Surface habitable issue de transfo26 m²

Surface habitable transformée26 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.