Déclaration préalable de travaux n° DP 00925624A0001 à Saint-Bauzeil

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00925624A0001

Ville de Saint-Bauzeil · 09120

Bénéficiaire

SPIE CITYNETWORKS

Adresse du terrain

LE FORT SAINT-BAUZEIL 09120

Date d'autorisation

12/08/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 166

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation12/08/2024

👤Demandeur

DénominationSPIE CITYNETWORKS

SIRET43408539500375

SIREN434085395

Code postal09100

LocalitéPAMIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneSaint-Bauzeil (09256)

Code postal09120

AdresseLE FORT SAINT-BAUZEIL 09120

ParcellesB 166

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3 m²

Surface locaux créée12 m²

Surface locaux démolie3 m²

Surface publique avant3 m²

Surface publique créée12 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.