1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Barthélemy-de-Vals
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0262951900005
Permis de construire
N° PC 0262951900005
Ville de Saint-Barthélemy-de-Vals · 26240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LES JARDINS DE LES VIGNES SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS 26240
Date d'autorisation
15/07/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZR 16
Superficie du terrain
410 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
66 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Barthélemy-de-Vals Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation15/07/2019
Ouverture du chantier06/12/2019
Achèvement des travaux09/07/2020

👤Demandeur

Code postal26260
LocalitéSAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneSaint-Barthélemy-de-Vals (26295)
Code postal26240
AdresseLOTISSEMENT LES JARDINS DE LES VIGNES SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS 26240
ParcellesZR 16
Superficie terrain410 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée66 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.